Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par SWANIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SaniVert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est SWANIA domicilié(e) 22 Rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque SaniVert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SWANIA - 22 Rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France
Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives à usage ménager ; assouplissants pour la lessive ; produits détachants ; liquides vaisselle ; détergents ménager ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; Parfums d'intérieur ou d'ambiance ; préparations pour parfumer l'air ; pots-pourris odorants ; encens ; produits de nettoyage ; produits nettoyant pour vitres ; mousses nettoyantes ; produits pour faire briller ; produits nettoyants pour les toilettes ; poudres, gels, tablettes pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; désodorisants pour lave-vaisselle ;
Désinfectants ; sprays antiseptiques sous forme d'aérosols pour surfaces dures ; produits stérilisants pour sols ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants et purificateurs d'air ; produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; établissement de statistiques ; étude de marché ; organisation de concours en matière de publicité ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de lessives, d'assouplissants pour la lessive, de produits détachants, de liquides vaisselle, de détergents, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de parfums d'intérieur ou d'ambiance, de préparations pour parfumer l'air, de pots-pourris odorants, d'encens, de produits de nettoyage, de produits pour faire briller, de poudres, de gels, de tablettes pour lave-vaisselle, de désodorisants, de désinfectants, d'antiseptiques, de produits stérilisants pour sols, de produits pour l'assainissement de l'air et préparations pour neutraliser les odeurs.
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