Marque enregistrée - Marque en vigueur

O CEDAR EFFICACE PAR NATURE DEPUIS 1913
SWANIA

Numéro de dépôt :
4412438
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
O CEDAR EFFICACE PAR NATURE DEPUIS 1913 de SWANIA

Présentation de la marque O CEDAR EFFICACE PAR NATURE DEPUIS 1913

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par SWANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O CEDAR EFFICACE PAR NATURE DEPUIS 1913 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est SWANIA domicilié(e) 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque O CEDAR EFFICACE PAR NATURE DEPUIS 1913 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O CEDAR EFFICACE PAR NATURE DEPUIS 1913 arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

SWANIA a également déposé les autres marques suivantes : ligne VERTE , VOTRE MAISON RESPIRE LE BIEN ÊTRE , MAISON VERTE , Maison Baranne depuis 1913 , BARANNE Acti-Fresh , YOU MAKE , YOU CARE , SANIZYME , Lifetech , BARANNE PREMIUM


SWANIA - 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de nettoyage ; chiffons imprégnés de préparations nettoyantes ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou de produits chimiques nettoyants à usage industriel et commercial ; cires à parquet ; cires pour meubles ; cires pour sols ; cires naturelles pour sols ; cires en spray ; cirages ; mousses nettoyantes ; produits pour faire briller ;

Huiles et graisses pour l'entretien du cuir ; produit pour l'entretien des cuirs [huiles et graisses] ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; produits pour le dépoussiérage ; cires à usage industriel ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; balais à frange ; seaux à balais à frange ; balais-brosses ; balais mécaniques non électriques ; têtes de balais à frange ; essoreuses de balais à frange ; applicateurs de cire à parquets à fixer sur un manche de balai à franges ; chiffons de nettoyage ; peau de daim pour le nettoyage ; serpillières ; appareils destinés à la projection d'aérosol non à usage médical ; cireuses de sols non électriques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; établissement de statistiques ; étude de marché ; organisation de concours en matière de publicité ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, de produits de nettoyage, de chiffons imprégnés de préparations nettoyantes, de lingettes jetables imprégnées de compositions ou de produits chimiques nettoyants à usage industriel et commercial, de cires à parquet, de cires pour meubles, de cires pour sols, de cires naturelles pour sols, de cires en spray, de cirages, de mousses nettoyantes, de produits pour faire briller, d’huiles et graisses pour l'entretien du cuir, de produit pour l'entretien des cuirs, de produits pour absorber, arroser, lier la poussière, de produits pour le dépoussiérage, de cires à usage industriel, d’ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d’instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de balais à frange, de seaux à balais à frange, de balais-brosses, de balais mécaniques non électriques, de têtes de balais à frange, d’essoreuses de balais à frange, d’applicateurs de cire à parquets à fixer sur un manche de balai à franges, de chiffons de nettoyage, de peau de daim pour le nettoyage, de serpillières, d’appareils destinés à la projection d'aérosol non à usage médical, de cireuses de sols non électriques.