Marque enregistrée - Marque en vigueur

maison VERTE LE SOIN DE VOTRE ENVIRONNEMENT
SWANIA

Numéro de dépôt :
4506179
Date de dépôt :
06/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2028
maison VERTE LE SOIN DE VOTRE ENVIRONNEMENT de SWANIA

Présentation de la marque maison VERTE LE SOIN DE VOTRE ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2018 par SWANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison VERTE LE SOIN DE VOTRE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est SWANIA domicilié(e) 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque maison VERTE LE SOIN DE VOTRE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison VERTE LE SOIN DE VOTRE ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 6 décembre 2028.

SWANIA a également déposé les autres marques suivantes : ligne VERTE , VOTRE MAISON RESPIRE LE BIEN ÊTRE , MAISON VERTE , Maison Baranne depuis 1913 , BARANNE Acti-Fresh , YOU MAKE , YOU CARE , SANIZYME , Lifetech , BARANNE PREMIUM


SWANIA - 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives à usage ménager ; assouplissants pour la lessive ; produits détachants ; liquides vaisselle ; détergents ménager ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; parfums d'intérieur ou d'ambiance ; préparations pour parfumer l'air ; pots-pourris odorants ; encens ; produits de nettoyage ; produits nettoyant pour vitres ; mousses nettoyantes ; produits pour faire briller ; produits nettoyants pour les toilettes ; poudres, gels, tablettes pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; désodorisants pour lave-vaisselle ;

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies flottantes ; bougies de tables ;

Désinfectants ; sprays antiseptiques sous forme d'aérosols pour surfaces dures ; produits stérilisants pour sols ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants et purificateurs d'air ; produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs.