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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA
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MAISON VERTE, C'EST CHOISIR DE NE PAS CHOISIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON VERTE, C'EST CHOISIR DE NE PAS CHOISIR
SWANIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4233281
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
MAISON VERTE, C\'EST CHOISIR DE NE PAS CHOISIR de SWANIA

Présentation de la marque MAISON VERTE, C'EST CHOISIR DE NE PAS CHOISIR

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON VERTE, C'EST CHOISIR DE NE PAS CHOISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA domicilié(e) 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 768 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON VERTE, C'EST CHOISIR DE NE PAS CHOISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON VERTE, C'EST CHOISIR DE NE PAS CHOISIR arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

SWANIA a également déposé les autres marques suivantes : ligne VERTE , VOTRE MAISON RESPIRE LE BIEN ÊTRE , MAISON VERTE , Maison Baranne depuis 1913 , BARANNE Acti-Fresh , YOU MAKE , YOU CARE , SANIZYME , Lifetech , BARANNE PREMIUM


SWANIA, Société par actions simplifiée - 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 807768726


IN CONCRETO, M. Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 29 novembre 2017 - Constitution de gage n°712282 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Inscription le 30 juillet 2019 - Radiation de gage n°765509 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives à usage ménager ; assouplissants pour la lessive ; produits détachants ; liquides vaisselle ; détergents ménager ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; Parfums d'intérieur ou d'ambiance ; préparations pour parfumer l'air ; pots-pourris odorants ; encens ; produits de nettoyage ; produits nettoyant pour vitres ; mousses nettoyantes ; produits pour faire briller ; produits nettoyants pour les toilettes ; poudres, gels, tablettes pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; désodorisants pour lave-vaisselle ;

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies flottantes ; bougies de tables ;

Désinfectants ; sprays antiseptiques sous forme d'aérosols pour surfaces dures ; produits stérilisants pour sols ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants et purificateurs d'air ; produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; établissement de statistiques ; étude de marché ; organisation de concours en matière de publicité ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de lessives, d'assouplissants pour la lessive, de produits détachants, de liquides vaisselle, de détergents, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de parfums d'intérieur ou d'ambiance, de préparations pour parfumer l'air, de pots-pourris odorants, d'encens, de produits de nettoyage, de produits pour faire briller, de poudres, de gels, de tablettes pour lave-vaisselle, de désodorisants, de bougies, de désinfectants, d'antiseptiques, de produits stérilisants pour sols, de produits pour l'assainissement de l'air et préparations pour neutraliser les odeurs.