Marque enregistrée - Marque en vigueur

maison VERTE BIOActive
SWANIA

Numéro de dépôt :
4554117
Date de dépôt :
23/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2029
maison VERTE BIOActive de SWANIA

Présentation de la marque maison VERTE BIOActive

Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par SWANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison VERTE BIOActive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est SWANIA domicilié(e) 22 rue d'Arras - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque maison VERTE BIOActive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison VERTE BIOActive arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.

SWANIA a également déposé les autres marques suivantes : ligne VERTE , VOTRE MAISON RESPIRE LE BIEN ÊTRE , MAISON VERTE , Maison Baranne depuis 1913 , BARANNE Acti-Fresh , YOU MAKE , YOU CARE , SANIZYME , Lifetech , BARANNE PREMIUM


SWANIA - 22 rue d'Arras - 92000 - Nanterre - France


Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives à usage ménager ; assouplissants pour la lessive ; produits détachants ; liquides vaisselle ; détergents ménager ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums d'intérieur ou d'ambiance ; préparations pour parfumer l'air ; pots-pourris odorants ; encens ; produits de nettoyage ; produits nettoyant pour vitres ; mousses nettoyantes ; produits pour faire briller ; produits nettoyants pour les toilettes ; poudres, gels, tablettes pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies flottantes ; bougies de tables ;

Désinfectants ; sprays antiseptiques sous forme d'aérosols pour surfaces dures ; produits stérilisants pour sols ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants et purificateurs d'air ; produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants pour lave-vaiselle.