Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par SWANIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « maison VERTE BIOActive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est SWANIA domicilié(e) 22 rue d'Arras - 92000 - Nanterre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque maison VERTE BIOActive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SWANIA - 22 rue d'Arras - 92000 - Nanterre - France
Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives à usage ménager ; assouplissants pour la lessive ; produits détachants ; liquides vaisselle ; détergents ménager ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums d'intérieur ou d'ambiance ; préparations pour parfumer l'air ; pots-pourris odorants ; encens ; produits de nettoyage ; produits nettoyant pour vitres ; mousses nettoyantes ; produits pour faire briller ; produits nettoyants pour les toilettes ; poudres, gels, tablettes pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
Désinfectants ; sprays antiseptiques sous forme d'aérosols pour surfaces dures ; produits stérilisants pour sols ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants et purificateurs d'air ; produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants pour lave-vaiselle.
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