Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON VERTE THE GREEN HOUSE
SWANIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1507517
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2029
LA MAISON VERTE THE GREEN HOUSE de SWANIA

Présentation de la marque LA MAISON VERTE THE GREEN HOUSE

Déposée le 6 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON VERTE THE GREEN HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA domicilié(e) 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 768 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque LA MAISON VERTE THE GREEN HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MAISON VERTE THE GREEN HOUSE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2029.

SWANIA a également déposé les autres marques suivantes : ligne VERTE , VOTRE MAISON RESPIRE LE BIEN ÊTRE , MAISON VERTE , Maison Baranne depuis 1913 , BARANNE Acti-Fresh , YOU MAKE , YOU CARE , SANIZYME , Lifetech , BARANNE PREMIUM


SWANIA, Société par actions simplifiée - 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 807768726


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395995 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Renouvellement sans limitation n°2132063 - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174031 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 18 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636249 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Inscription le 19 décembre 2014 - Gage constitué n°639179 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-19

Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639096 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 28 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°659990 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Inscription le 29 novembre 2017 - Constitution de gage n°712282 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703359 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 30 juillet 2019 - Radiation de gage n°765509 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Préparations, produits et autres substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, laver, cirer, polir, dégraisser, détartrer, abraser, désinfecter, désodoriser et purifier, notamment produits d'entretien pour toilette WC;produits pour faciliter le repassage et l'apprêt du linge;notamment amidon;produits pour désinfecter, désodoriser, nettoyer et détartrer les dents;produits pour fixer les prothèses dentaires;cosmétiques, produits d'hygiène corporelle et de parfumerie, notamment, désinfectants, antiseptiques, déodorants, savons, dentifrices, crèmes de rasage, laits et lotions pour l'épilation;crèmes et lotions amincissantes;préparations pour l'entretien des tapis, moquettes et tissus muraux;produits pour le rafraîchissement et l'amélioration de l'air, désodorisant d'atmosphère; produits pour la destruction des animaux nuisibles et des mauvaises herbes, insecticides, produits antimites, bactéricides, parasiticides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.