Déposée le 23 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MAISON VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA domicilié(e) 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 768 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque LA MAISON VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SWANIA, Société par actions simplifiée - 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 807768726
IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Renouvellement avec limitation le 4 février 1998 n°2106964 - Publication au BOPI 1998-02-04
Inscription - Transmission de propriété n°44027 - Publication au BOPI
Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174031 - Publication au BOPI 1994-06-27
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359623 - Publication au BOPI 2008-01-04
Inscription le 18 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636249 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18
Inscription le 19 décembre 2014 - Gage constitué n°639179 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-19
Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639096 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 28 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°659990 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28
Inscription le 29 novembre 2017 - Constitution de gage n°712282 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29
Renouvellement avec limitation le 12 mars 2018 n°2675067 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-12
Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Inscription le 30 juillet 2019 - Radiation de gage n°765509 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies ; Produits hygiéniques ; désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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