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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA
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BIOACTIF MAISON VERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOACTIF MAISON VERTE
SWANIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4318848
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
BIOACTIF MAISON VERTE de SWANIA

Présentation de la marque BIOACTIF MAISON VERTE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOACTIF MAISON VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWANIA domicilié(e) 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 768 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOACTIF MAISON VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOACTIF MAISON VERTE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

SWANIA a également déposé les autres marques suivantes : ligne VERTE , VOTRE MAISON RESPIRE LE BIEN ÊTRE , MAISON VERTE , Maison Baranne depuis 1913 , BARANNE Acti-Fresh , YOU MAKE , YOU CARE , SANIZYME , Lifetech , BARANNE PREMIUM


SWANIA, Société par actions simplifiée - 22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 807768726


IN CONCRETO, M. Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 29 novembre 2017 - Constitution de gage n°712282 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Inscription le 30 juillet 2019 - Radiation de gage n°765509 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives à usage ménager ; assouplissants pour la lessive ; produits détachants ; liquides vaisselle ; détergents ménager ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums d'intérieur ou d'ambiance ; préparations pour parfumer l'air ; pots-pourris odorants ; encens ; produits de nettoyage ; produits nettoyant pour vitres ; mousses nettoyantes ; produits pour faire briller ; produits nettoyants pour les toilettes ; poudres, gels, tablettes pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies flottantes ; bougies de tables ;

Désinfectants ; sprays antiseptiques sous forme d'aérosols pour surfaces dures ; produits stérilisants pour sols ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants et purificateurs d'air ; produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants pour lave-vaiselle.