Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SWAL
Numéro de dépôt :
1396411
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
22/08/1996
Présentation de la marque SWAL
Déposée le 22 août 1986 par SWAL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « SWAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SWAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAL est expirée depuis le 22 août 1996.
SWAL Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31