Déposée le 22 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SW1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWANBAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-05 du 30 janvier 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SW1 domicilié(e) 97 rue Racine - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 128 110 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SWANBAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SW1, Société à Responsabilité Limitée - 97 rue Racine - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 451128110
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 25 septembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°654807 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-25
Inscription le 3 décembre 2015 - Renonciation partielle n°659189 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-03
Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2018 n°2699501 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-11-30
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Logiciels (programmes enregistrés) permettant le téléchargement de magazines, de bulletins d'information sur la musique ou sur un groupe de musique, de partitions musicales, de chansons, de vidéos et de compositions musicales. Logiciels (programmes enregistrés) pour le traitement et/ou l'enregistrement du son ou des images sur support magnétiques, digitaux ou analogiques destinés à la production musicale et multimédia ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Conseils en organisation et direction des affaires à savoir direction professionnelle des affaires artistiques ; publicité à savoir mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dédiés à la musique, aux chansons et aux artistes musicaux ; gestion de fichiers informatiques à savoir recueil de données dans un fichier central. Education, formation et divertissement dans les domaines de la musique, du chant, de la danse, des arts du spectacle et de la scène ; divertissement, à savoir organisation et production de spectacles de chant, de musique, de danse, services de production et d'édition musicales, services d'agence et de direction artistique, studios d'enregistrement. Divertissement, à savoir spectacles musicaux et de chant en concert, en direct, filmés ou en ligne. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'événements musicaux (divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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