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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVV AUTO MAT ET TRANSPORT
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GASCOGNE ENCHERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASCOGNE ENCHERES
SVV AUTO MAT ET TRANSPORT, SAS

Numéro de dépôt :
3761359
Date de dépôt :
20/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2020
GASCOGNE ENCHERES de SVV AUTO MAT ET TRANSPORT

Présentation de la marque GASCOGNE ENCHERES

Déposée par voie électronique le 20 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVV AUTO MAT ET TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASCOGNE ENCHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVV AUTO MAT ET TRANSPORT domicilié(e) 199 AVENUE PASTEUR - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 133 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVV AUTO MAT ET TRANSPORT domicilié(e) 199 AVENUE PASTEUR - 33600 - PESSAC - France.

La marque GASCOGNE ENCHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCOGNE ENCHERES est expirée depuis le 20 août 2020.

SVV AUTO MAT ET TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : BURDIGALA ENCHERES


SVV AUTO MAT ET TRANSPORT, SAS - 199 AVENUE PASTEUR - 33600 - PESSAC - France - SIREN 340133701


SVV AUTO MAT ET TRANSPORT - 199 AVENUE PASTEUR - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748023 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.