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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVSE
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RUMINOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUMINOL
SVSE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, SVSE

Numéro de dépôt :
3877930
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
RUMINOL de SVSE

Présentation de la marque RUMINOL

Déposée le 29 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUMINOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVSE domicilié(e) ZA, ROUTE DE REQUISTA - 81340 - VALENCE D'ALBIGEOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 572 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVSE, SVSE domicilié(e) ZA, ROUTE DE REQUISTA - 81340 - VALENCE D'ALBIGEOIS - France.

La marque RUMINOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUMINOL est expirée depuis le 29 novembre 2021.


SVSE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, SVSE - ZA, ROUTE DE REQUISTA - 81340 - VALENCE D'ALBIGEOIS - France - SIREN 534572201


SVSE, SVSE - ZA, ROUTE DE REQUISTA - 81340 - VALENCE D'ALBIGEOIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 24 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°769163 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; Aliments pour animaux, aliments minéraux et spécialités pour animaux à savoir aliments pour animaux.