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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVPRP
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PARCELIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCELIS
SVPRP, SARL

Numéro de dépôt :
4035996
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
PARCELIS de SVPRP

Présentation de la marque PARCELIS

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVPRP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARCELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVPRP domicilié(e) Rue Général MESSIMY - 01800 - CHARNOZ SUR AIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 057 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVPRP, M. Franck FOERSTER domicilié(e) Rue Général MESSIMY - 01800 - CHARNOZ SUR AIN - France.

La marque PARCELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCELIS est expirée depuis le 30 septembre 2023.


SVPRP, SARL - Rue Général MESSIMY - 01800 - CHARNOZ SUR AIN - France - SIREN 500057963


SVPRP, M. Franck FOERSTER - Rue Général MESSIMY - 01800 - CHARNOZ SUR AIN - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Formation ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.