SVP TRANSPORT
Présentation de la marque SVP TRANSPORT
Déposée le 8 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVP TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVP TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SVP TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SVP TRANSPORT arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.
SVP TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 mars 2006 - Changement de dénomination n°429897 - Publication au BOPI 2006-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 7 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429896 - Publication au BOPI 2006-03-07
Inscription le 7 avril 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°390190 - Publication au BOPI 2004-04-07
Inscription le 7 avril 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°390189 - Publication au BOPI 2004-04-07
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-09
Renouvellement sans limitation n°2055132 - Publication au BOPI 1995-43
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298143 - Publication au BOPI 2005-09-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Inscription - Concession de licence n°37062 - Publication au BOPI
Inscription le 6 novembre 2002 - Concession de licence n°358597 - Publication au BOPI 2002-11-06
Inscription le 6 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153285 - Publication au BOPI 1993-01-06
Inscription le 6 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153286 - Publication au BOPI 1993-01-06
Inscription le 6 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153284 - Publication au BOPI 1993-01-06
Inscription le 26 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152048 - Publication au BOPI 1992-11-26
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67281 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 6 novembre 2002 - Concession de licence n°358596 - Publication au BOPI 2002-11-06
Inscription le 6 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153287 - Publication au BOPI 1993-01-06
Inscription le 6 novembre 2002 - Concession de licence n°358595 - Publication au BOPI 2002-11-06
Inscription le 29 janvier 2001 - Résiliation de licence n°314896 - Publication au BOPI 2001-01-29
Inscription le 16 février 2000 - Concession de licence n°295530 - Publication au BOPI 2000-02-16
Inscription le 13 mai 1997 - Résiliation de licence n°236922 - Publication au BOPI 1997-05-13
Inscription le 30 juillet 2009 - Changement d'adresse n°503123 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2015 n°2596586 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-08