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Marques déposées par SVM
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SVM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVM
SVM

Numéro de dépôt :
13160
Date de dépôt :
06/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SVM

Déposée le 6 novembre 1979 par SVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SVM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SVM domicilié(e) (S.A.) 6, rue du Parc (94160 ST MANDE) - France.

La marque SVM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SVM est expirée depuis le 6 novembre 1989.

SVM a également déposé les autres marques suivantes : INSEPARABLE , GEMO , CHALET BOX BOX DE RANGEMENT , MONLOCAL box de rangement MON LOCAL box de rangement , COMPAGNON , AMI , GMO , PROBOX , LOCOBOX BOX DE RANGEMENT , ARCHIVEZ VOUS MEMES!


SVM - (S.A.) 6, rue du Parc (94160 ST MANDE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Horlogerie et autres instruments chronométriques.Jeux, jouets

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].