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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SVM
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CITIZEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITIZEN
SVM (S.A.)

Numéro de dépôt :
14499
Date de dépôt :
24/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CITIZEN de SVM

Présentation de la marque CITIZEN

Déposée le 24 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) SVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITIZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SVM domicilié(e) 6, rue du Parc, 94160 ST MANDE. - France.

La marque CITIZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CITIZEN est expirée depuis le 24 juin 1990.

SVM a également déposé les autres marques suivantes : INSEPARABLE , GEMO , CHALET BOX BOX DE RANGEMENT , MONLOCAL box de rangement MON LOCAL box de rangement , COMPAGNON , AMI , SVM , GMO , PROBOX , LOCOBOX BOX DE RANGEMENT


SVM (S.A.) - 6, rue du Parc, 94160 ST MANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, mesurage, contrôle, secours et enseignement, machines à calculer. Papeterie, machines à écrire et articles de bureau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.