Marque enregistrée - Marque en vigueur

SVM TOLOSA Serrurerie Vitrerie Menuiserie
EURL SVM TOLOSA

Numéro de dépôt :
4313621
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2026
SVM TOLOSA Serrurerie Vitrerie Menuiserie de SVM TOLOSA

Présentation de la marque SVM TOLOSA Serrurerie Vitrerie Menuiserie

Déposée le 10 novembre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SVM TOLOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SVM TOLOSA Serrurerie Vitrerie Menuiserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SVM TOLOSA domicilié(e) 17 CHEMIN DES SILOS, DOMICILIATAIRE : SARL LE KANGOUROU - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 242 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATIO domicilié(e) 5 RUE SAINT-PANTALEON - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SVM TOLOSA Serrurerie Vitrerie Menuiserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVM TOLOSA Serrurerie Vitrerie Menuiserie arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.


EURL SVM TOLOSA - 17 CHEMIN DES SILOS, DOMICILIATAIRE : SARL LE KANGOUROU - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 492242607


AVOCATIO - 5 RUE SAINT-PANTALEON - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.

Construction ; réparation ; services d'installation.

Traitement de matériaux.