Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SVM DIFFUSION
SVM Diffusion SARL

Numéro de dépôt :
92418599
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque S SVM DIFFUSION

Déposée le 6 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVM Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SVM DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVM Diffusion domicilié(e) 14 et 16 bis rue Bourbon, 33300 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LALANDE Corinne - France.

La marque S SVM DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SVM DIFFUSION est expirée depuis le 6 mai 2002.


SVM Diffusion SARL - 14 et 16 bis rue Bourbon, 33300 BORDEAUX - France


Madame LALANDE Corinne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Appareillage électrique, électronique, optique, de controle inspection, d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son et des images.Supports d'enregistrement magnétiques et optiques.Equipement pour le traitement de l'information