Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVL HOLDING
/
Equip'Flandres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equip'Flandres
SVL HOLDING, SARL

Numéro de dépôt :
3845426
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
Equip\'Flandres de SVL HOLDING

Présentation de la marque Equip'Flandres

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equip'Flandres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVL HOLDING domicilié(e) 18 RUE DU CHATEAU - 59560 - COMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 123 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVL HOLDING domicilié(e) 18 RUE DU CHATEAU - 59560 - COMINES - France.

La marque Equip'Flandres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equip'Flandres est expirée depuis le 11 juillet 2021.


SVL HOLDING, SARL - 18 RUE DU CHATEAU - 59560 - COMINES - France - SIREN 482123486


SVL HOLDING - 18 RUE DU CHATEAU - 59560 - COMINES - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 19 mars 2012 - Rejet partiel n°571921 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Inscription le 19 mars 2012 - Rejet partiel n°571920 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Machines-outils.