Marque expirée - Marque en non vigueur

Saint Andéol
svetlina de saint andeol

Numéro de dépôt :
3702822
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2020
Saint Andéol de svetlina de saint andeol

Présentation de la marque Saint Andéol

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2010 par svetlina de saint andeol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint Andéol »

Le déposant est svetlina de saint andeol domicilié(e) 1 en gaillac - 31460 - caraman - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, svetlina de saint andeol domicilié(e) 1 en gaillac - 31460 - caraman - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Andéol est expirée depuis le 6 janvier 2020.


svetlina de saint andeol - 1 en gaillac - 31460 - caraman - France


svetlina de saint andeol - 1 en gaillac - 31460 - caraman - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements.