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Marques déposées par madame Svetlana SPATZ
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SOLYTEX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLYTEX
Mme. Svetlana SPATZ

Numéro de dépôt :
4291869
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2026
SOLYTEX de Svetlana SPATZ

Présentation de la marque SOLYTEX

Déposée par voie électronique le 4 août 2016 par madame Svetlana SPATZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLYTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est madame Svetlana SPATZ domicilié(e) 62A rue des rivières - 67117 - Handschuheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoît SPATZ domicilié(e) 62 RUE des rivieres - 67117 - HANDSCHUHEIM - France.

La marque SOLYTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYTEX arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

Svetlana SPATZ a également déposé les autres marques suivantes : AAP Techniks


Mme. Svetlana SPATZ - 62A rue des rivières - 67117 - Handschuheim - France


M. Benoît SPATZ - 62 RUE des rivieres - 67117 - HANDSCHUHEIM - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.