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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVEP
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Une Bouchée de Campagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Une Bouchée de Campagne
SVEP, SAS

Numéro de dépôt :
4226306
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
Une Bouchée de Campagne de SVEP

Présentation de la marque Une Bouchée de Campagne

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Une Bouchée de Campagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVEP domicilié(e) 3 bis Rue Paul Emile Victor - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 251 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVEP domicilié(e) 3 bis Rue Paul Emile Victor - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France.

La marque Une Bouchée de Campagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une Bouchée de Campagne arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

SVEP a également déposé les autres marques suivantes : mordus de VIANDE , LES ARTISANS DE NOS CAMPAGNES 100 % local


SVEP, SAS - 3 bis Rue Paul Emile Victor - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France - SIREN 442251377


SVEP - 3 bis Rue Paul Emile Victor - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.