Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOKELESS
SVENSKA TOBAKS AKTIEBOLAGET, Société suédoise, Maria Bangata 6, STOCKHOLM (Suède).

Numéro de dépôt :
1212993
Date de dépôt :
16/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1992

Présentation de la marque SMOKELESS

Déposée le 16 septembre 1982 par la société SVENSKA TOBAKS AKTIEBOLAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMOKELESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SVENSKA TOBAKS AKTIEBOLAGET - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque SMOKELESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOKELESS est expirée depuis le 16 septembre 1992.

SVENSKA TOBAKS AKTIEBOLAGET a également déposé les autres marques suivantes : MINDEN , BORKUM WHISKEY , COMMERCE , PACIFIC , BELLMAN , GOOD NEWS , KINGSBURY , MINDEN , HAMILTON , JOHN SILVER


SVENSKA TOBAKS AKTIEBOLAGET, Société suédoise, Maria Bangata 6, STOCKHOLM (Suède). - Suède


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Du tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.