HMS
Présentation de la marque HMS
Déposée le 24 juillet 1978 par SVENSKA CELLULOSA AKTIEBOLAGET SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HMS est expirée depuis le 24 juillet 1988.
SVENSKA CELLULOSA AKTIEBOLAGET SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008