Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB
SVENSKA CELLULOSA AKTIEBOLAGET SCA Société suédoise

Numéro de dépôt :
1530698
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1998
SUB de SVENSKA CELLULOSA AKTIEBOLAGET SCA Société suédoise

Présentation de la marque SUB

Déposée le 22 juillet 1988 par la société SVENSKA CELLULOSA AKTIEBOLAGET SCA Société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SVENSKA CELLULOSA AKTIEBOLAGET SCA Société suédoise domicilié(e) S-851 88 Sundsvall SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB est expirée depuis le 22 juillet 1998.

SVENSKA CELLULOSA AKTIEBOLAGET SCA Société suédoise a également déposé les autres marques suivantes : NG , N G , HSUND , SKS , BTF , HSUS , HMS , L.B.


SVENSKA CELLULOSA AKTIEBOLAGET SCA Société suédoise - S-851 88 Sundsvall SUEDE - Suède


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées