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Marques déposées par Svene-Sebastien GOUACHE
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MALICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALICE
Svene-Sebastien GOUACHE
AS ORTHOPEDIE, sarl

Numéro de dépôt :
3865341
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
MALICE de Svene-Sebastien GOUACHE

Présentation de la marque MALICE

Déposée le 10 octobre 2011 par Svene-Sebastien GOUACHE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Les déposants sont Svene-Sebastien GOUACHE domicilié(e) 402 LES TUFS - 83143 - LEVAL - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS ORTHOPEDIE domicilié(e) 5 MERY - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Svene-Sebastien GOUACHE domicilié(e) 402 LES TUFS - 83143 - LEVAL - France.

La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALICE est expirée depuis le 10 octobre 2021.


Svene-Sebastien GOUACHE - 402 LES TUFS - 83143 - LEVAL - France

AS ORTHOPEDIE, sarl - 5 MERY - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 4


Svene-Sebastien GOUACHE - 402 LES TUFS - 83143 - LEVAL - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Articles orthopédiques ; Bas pour les varices ; prothèses ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.