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Marques déposées par Sven Neils
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oenosense
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oenosense
Sven Neils

Numéro de dépôt :
3743192
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2020
oenosense de Sven Neils

Présentation de la marque oenosense

Déposée par voie électronique le 3 juin 2010 par Sven Neils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « oenosense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Sven Neils domicilié(e) 1 lieu dit Darmagnac - 33790 - Massugas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sven Neils domicilié(e) 1 lieu dit Darmagnac - 33790 - Massugas - France.

La marque oenosense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oenosense est expirée depuis le 3 juin 2020.


Sven Neils - 1 lieu dit Darmagnac - 33790 - Massugas - France


Sven Neils - 1 lieu dit Darmagnac - 33790 - Massugas - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.