Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SAVEUR EXQUISE" CLAUDE LEGER
SVELTIC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1713048
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2010
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Présentation de la marque "SAVEUR EXQUISE" CLAUDE LEGER

Déposée le 17 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SVELTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "SAVEUR EXQUISE" CLAUDE LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SVELTIC domicilié(e) ZI BOUT DE LANDE, 35890 LAILLE (dossier no 2180444) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 760 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame MONIQUE LENORMAND domicilié(e) (dossier no 2180444) - France.

La marque "SAVEUR EXQUISE" CLAUDE LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "SAVEUR EXQUISE" CLAUDE LEGER est expirée depuis le 17 août 2010.

SVELTIC a également déposé les autres marques suivantes : Claude léger SALADE EXPRESS , TABLE GOURMANDE CLAUDE LEGER , TRADI GOURMANDE CLAUDE LEGER , CLAUDE LEGER LES DESSERTS LEGERS , CLAUDE LEGER CUISINE DELICE , CLAUDE LEGER , Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères , Claude Léger , SVELTIC , "CUISINADE"


SVELTIC SOCIETE ANONYME - ZI BOUT DE LANDE, 35890 LAILLE (dossier no 2180444) - France - SIREN 331760900


Madame MONIQUE LENORMAND - (dossier no 2180444) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2180444 - Publication au BOPI 2000-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Conserves, entrées, plats cuisinés de viande, volaille et gibier, poisson fruits de mer, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces et sauces à salade, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, desserts

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.