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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SVELTIC
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REGALIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALIANE
SVELTIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94548323
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2004

Présentation de la marque REGALIANE

Déposée le 5 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SVELTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGALIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SVELTIC domicilié(e) Z.I. Bout de Lande, 35580 LAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 760 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SVELTIC - France.

La marque REGALIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALIANE est expirée depuis le 5 décembre 2004.

SVELTIC a également déposé les autres marques suivantes : Claude léger SALADE EXPRESS , TABLE GOURMANDE CLAUDE LEGER , TRADI GOURMANDE CLAUDE LEGER , CLAUDE LEGER LES DESSERTS LEGERS , CLAUDE LEGER CUISINE DELICE , CLAUDE LEGER , Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères , Claude Léger , SVELTIC , "CUISINADE"


SVELTIC Société Anonyme - Z.I. Bout de Lande, 35580 LAILLE - France - SIREN 331760900


SOCIETE SVELTIC - France


Inscription le 22 juin 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°186661 - Publication au BOPI 1995-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace et notamment: - entrées, plats cuisinés de viande et légumes, desserts basses calories

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.