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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC
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"CUISINADE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"CUISINADE"
SVELTIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1552499
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2029

Présentation de la marque "CUISINADE"

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CUISINADE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC domicilié(e) Zone artisanale Bout de Lande - 35890 - LAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 760 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque "CUISINADE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "CUISINADE" arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

SVELTIC a également déposé les autres marques suivantes : Claude léger SALADE EXPRESS , TABLE GOURMANDE CLAUDE LEGER , TRADI GOURMANDE CLAUDE LEGER , CLAUDE LEGER LES DESSERTS LEGERS , CLAUDE LEGER CUISINE DELICE , CLAUDE LEGER , Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères , Claude Léger , SVELTIC , " Claude Léger, cuisine équilibre "


SVELTIC, Société par actions simplifiée - Zone artisanale Bout de Lande - 35890 - LAILLE - France - SIREN 331760900


CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153420 - Publication au BOPI 1999-09-21

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2418969 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-25

Inscription le 13 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°559893 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726828 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, entrées, plats cuisinés de viande et de légumes, gelées, confitures lait et produits laitiers, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, desserts

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.