Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Claude Léger, sauce allegée "
SVELTIC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99782004
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque " Claude Léger, sauce allegée "

Déposée le 15 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SVELTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " Claude Léger, sauce allegée " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SVELTIC domicilié(e) Z.I. BOUT DE LANDE, 35890 LAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 760 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique LENORMAND SOCIETE SVELTIC - France.

La marque " Claude Léger, sauce allegée " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Claude Léger, sauce allegée " est expirée depuis le 15 mars 2009.

SVELTIC a également déposé les autres marques suivantes : Claude léger SALADE EXPRESS , TABLE GOURMANDE CLAUDE LEGER , TRADI GOURMANDE CLAUDE LEGER , CLAUDE LEGER LES DESSERTS LEGERS , CLAUDE LEGER CUISINE DELICE , CLAUDE LEGER , Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères , Claude Léger , SVELTIC , "CUISINADE"


SVELTIC SOCIETE ANONYME - Z.I. BOUT DE LANDE, 35890 LAILLE - France - SIREN 331760900


Madame Monique LENORMAND SOCIETE SVELTIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.