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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC
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" Claude Léger, cuisine équilibre "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" Claude Léger, cuisine équilibre "
SVELTIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99782005
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2019

Présentation de la marque " Claude Léger, cuisine équilibre "

Déposée le 15 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " Claude Léger, cuisine équilibre " »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC domicilié(e) Zone Artisanale Bout de Lande - 35890 - LAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 760 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " Claude Léger, cuisine équilibre " est expirée depuis le 16 mars 2019.

SVELTIC a également déposé les autres marques suivantes : Claude léger SALADE EXPRESS , TABLE GOURMANDE CLAUDE LEGER , TRADI GOURMANDE CLAUDE LEGER , CLAUDE LEGER LES DESSERTS LEGERS , CLAUDE LEGER CUISINE DELICE , CLAUDE LEGER , Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères , Claude Léger , SVELTIC , "CUISINADE"


SVELTIC, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale Bout de Lande - 35890 - LAILLE - France - SIREN 331760900


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401489 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 13 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°559893 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et produits laitiers, sauce à salade, conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (à l'exception de sauce à salade), glace à rafraîchir. Sirop et autres préparations pour boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.