Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC
/
CLAUDE LEGER CUISINE EQUILIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAUDE LEGER CUISINE EQUILIBRE
SVELTIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1687750
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2019
CLAUDE LEGER CUISINE EQUILIBRE de SVELTIC

Présentation de la marque CLAUDE LEGER CUISINE EQUILIBRE

Déposée le 29 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAUDE LEGER CUISINE EQUILIBRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC domicilié(e) Zone Artisanale Bout de Lande - 35890 - LAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 760 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAUDE LEGER CUISINE EQUILIBRE est expirée depuis le 16 mars 2019.

SVELTIC a également déposé les autres marques suivantes : Claude léger SALADE EXPRESS , TABLE GOURMANDE CLAUDE LEGER , TRADI GOURMANDE CLAUDE LEGER , CLAUDE LEGER LES DESSERTS LEGERS , CLAUDE LEGER CUISINE DELICE , CLAUDE LEGER , Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères , Claude Léger , SVELTIC , "CUISINADE"


SVELTIC, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale Bout de Lande - 35890 - LAILLE - France - SIREN 331760900


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2140429 - Publication au BOPI 1999-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2140429 - Publication au BOPI 2009-03-16

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401939 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 13 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°559893 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et produits laitiers, sauces à salade, conserves.Pâtisserie et confiserie glaces comestibles, sauces (à l'exception des sauces à salade), glace à rafraîchir. Sirops et autres préparations

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.