Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Svelt'titude
svelt'titude, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4079728
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2024
Svelt\'titude de svelt\'titude

Présentation de la marque Svelt'titude

Déposée par voie électronique le 28 mars 2014 par l'association loi 1901 svelt'titude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Svelt'titude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 svelt'titude domicilié(e) L'Hermet Bas - 43330 - PONT SALOMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Svelt'titude, Mme. Agnès ROMIER domicilié(e) L'Hermet Bas - 43330 - PONT SALOMON - France.

La marque Svelt'titude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Svelt'titude est expirée depuis le 28 mars 2024.


svelt'titude, Association loi 1901 - L'Hermet Bas - 43330 - PONT SALOMON - France


Svelt'titude, Mme. Agnès ROMIER - L'Hermet Bas - 43330 - PONT SALOMON - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.