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Marques déposées par Svedala-Arbra AB (Société organisée sous les lois du Royaume de Suède
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HEAVY-CHOKE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEAVY-CHOKE
Svedala-Arbra AB (Société organisée sous les lois du Royaume de Suède)

Numéro de dépôt :
98748118
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/09/2008

Présentation de la marque HEAVY-CHOKE

Déposée le 2 septembre 1998 par Svedala-Arbra AB (Société organisée sous les lois du Royaume de Suède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HEAVY-CHOKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est Svedala-Arbra AB (Société organisée sous les lois du Royaume de Suède), domicilié(e) Stationsplan, 23381 SVEDALA, Suède - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque HEAVY-CHOKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEAVY-CHOKE est expirée depuis le 2 septembre 2008.


Svedala-Arbra AB (Société organisée sous les lois du Royaume de Suède) - Stationsplan, 23381 SVEDALA, Suède - Suède


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 22 avril 2003 - Changement de dénomination n°369283 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424480 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369293 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 2 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°420915 - Publication au BOPI 2005-07-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Broyeurs (machines) et leurs composants et leurs parties constitutives.