Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVECIA ANTIQUA
SVECIA ANTIQUA SA., Société organisée selon la Loi Suisse, 7, boulevard des Perolles, FRIBOURG (Suisse).

Numéro de dépôt :
1297829
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1995

Présentation de la marque SVECIA ANTIQUA

Déposée le 1 février 1985 par la société SVECIA ANTIQUA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVECIA ANTIQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SVECIA ANTIQUA SA - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque SVECIA ANTIQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVECIA ANTIQUA est expirée depuis le 1 février 1995.


SVECIA ANTIQUA SA., Société organisée selon la Loi Suisse, 7, boulevard des Perolles, FRIBOURG (Suisse). - Suisse


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162715 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription le 11 juin 1991 - Transmission de propriété n°53865 - Publication au BOPI 1991-06-11

Papier à lettres, enveloppes.