Marque expirée - Marque en non vigueur

VISIOCITY
SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3692923
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
VISIOCITY de SVD – L\'INFORMATION DYNAMIQUE

Présentation de la marque VISIOCITY

Déposée le 20 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIOCITY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE domicilié(e) 99 Chemin des Huguenots - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 653 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Marc PEYRAT domicilié(e) 21 RUE PAUL HENRI SPAAK BP 90 - 26903 - VALENCE CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISIOCITY est expirée depuis le 20 novembre 2019.

SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VISIONEWS'PC , VISIOBUS , VISIOMAG


SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE, Société Anonyme - 99 Chemin des Huguenots - 26000 - VALENCE - France - SIREN 334653763


Selarl Marc PEYRAT - 21 RUE PAUL HENRI SPAAK BP 90 - 26903 - VALENCE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à l'exception de tous logiciels.