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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SVCA
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JOUET GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUET GOURMAND
SVCA SA

Numéro de dépôt :
93483821
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque JOUET GOURMAND

Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SVCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUET GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SVCA domicilié(e) 8 RUE MOLIERE, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVCA SA - France.

La marque JOUET GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUET GOURMAND est expirée depuis le 16 septembre 2003.


SVCA SA - 8 RUE MOLIERE, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 572093847


SVCA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Jeux Jouets Confiserie

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.