Déposée le 24 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVA JEAN ROZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DU TERROIR A L'ASSIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVA JEAN ROZE domicilié(e) Rue Victor Baltard - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 591 563 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SVA JEAN ROZE domicilié(e) Rue Victor Baltard - 35500 - VITRE - France.
La marque DU TERROIR A L'ASSIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DU TERROIR A L'ASSIETTE est expirée depuis le 24 novembre 2020.
SVA JEAN ROZE, SAS - Rue Victor Baltard - 35500 - VITRE - France - SIREN 775591563
SVA JEAN ROZE - Rue Victor Baltard - 35500 - VITRE - France
Inscription le 10 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332489 - Publication au BOPI 2001-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2011 n°2466358 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-22
Viande, poisson, volailles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confiture, compote, uf, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais. Service de transmission d'informations par voie télématique. Service de télécommunication par réseaux Internet. Transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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