Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SV CONCEPT ET PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ROIS DE L'OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SV CONCEPT ET PROCESS domicilié(e) 512 avenue des Sénès - 83210 - Solliès-Pont - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 760 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIZAC BRUNO, SELARL, M. Bruno AIZAC domicilié(e) Les Jardins des Dames de France, 7 bis avenue Gambetta, CS 50045 - 83418 - HYERES Cedex - France.
La marque LES ROIS DE L'OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
