Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FEVE LE FELIX
SV CONCEPT ET PROCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4231903
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2025
LA FEVE LE FELIX de SV CONCEPT ET PROCESS

Présentation de la marque LA FEVE LE FELIX

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SV CONCEPT ET PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FEVE LE FELIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SV CONCEPT ET PROCESS domicilié(e) 512 avenue des Sénès - 83210 - Solliès-Pont - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 760 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIZAC BRUNO, SELARL, M. Bruno AIZAC domicilié(e) Les Jardins des Dames de France, 7 bis avenue Gambetta, CS 50045 - 83418 - HYERES Cedex - France.

La marque LA FEVE LE FELIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FEVE LE FELIX arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

SV CONCEPT ET PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : LES ECUS DE L'EPIPHANIE , LES ROIS DE L'OVALIE


SV CONCEPT ET PROCESS, SARL - 512 avenue des Sénès - 83210 - Solliès-Pont - France - SIREN 814760492


AIZAC BRUNO, SELARL, M. Bruno AIZAC - Les Jardins des Dames de France, 7 bis avenue Gambetta, CS 50045 - 83418 - HYERES Cedex - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Fèves en métaux précieux, médailles ;

Pâtisserie, pains, viennoiseries, confiseries, brioches, gâteaux, galettes ;

Organisation de jeux concours.