Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS CULOMBU
SUZZONI Etienne

Numéro de dépôt :
92413685
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
L ILE ROUSSE
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque CLOS CULOMBU

Déposée le 16 mars 1992 par SUZZONI Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (L ILE ROUSSE), la marque française « CLOS CULOMBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est SUZZONI Etienne, domicilié(e) Domaine CULOMBU, 20260 LUMIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Henri NAPPI - France.

La marque CLOS CULOMBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CULOMBU est expirée depuis le 16 mars 2002.

SUZZONI Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CRISTOFANU CULOMBU


SUZZONI Etienne - Domaine CULOMBU, 20260 LUMIO - France


Me Henri NAPPI - France


Inscription le 29 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°68212 - Publication au BOPI 1992-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

"Vins et eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine en provenance de l'exploitation exactement dénommée "CLOS CULOMBU" spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs"