SUZUKI MOTOR CORPORATION, société régie selon les lois du Japon
Numéro de dépôt :
97661027
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2027
Présentation de la marque TEAM SUZUKI
Déposée le 28 janvier 1997 par la société SUZUKI MOTOR CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEAM SUZUKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est la société SUZUKI MOTOR CORPORATION domicilié(e) 300 Takatsuka-cho, Minami-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque TEAM SUZUKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUZUKI MOTOR CORPORATION, société régie selon les lois du Japon - 300 Takatsuka-cho, Minami-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326327 - Publication au BOPI 2006-10-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634353 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-12
Inscription le 16 mai 2017 - Changement d'adresse n°699995 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Anneaux métalliques, clé, porte-clés en métaux communs, fils d'antenne, objets d'art en métaux communs, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, plaques d'immatriculation métalliques, supports de plaque minéralogique métallique; serrures métalliques pour véhicules. Vêtements de protection pour motocyclistes, gants de protection pour motocyclistes. Véhicules terrestres, pièces des produits précités, à savoir moteurs, pneumatiques, roues et rétroviseurs; pièces de motocyclettes et de scooters à moteur, à savoir pare-brise, pare-soleil pour instruments; supports de plaque minéralogique non métallique, capots, protections de réservoir, housses pour sièges, protège-guidon, protège-jambes, housses de cycles, porte-bagages arrière, paniers avant, boîtes arrière et béquilles. Porte-clés, imprimés (calendriers, affiches, cartes postales, enveloppes, papiers à lettres, brochures, livres), autocollants, articles de papeterie. Malles, sacs de voyage, valises, mallettes pour documents, sacs à dos, pochettes, portefeuilles, parapluies. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux. Serviettes et mouchoirs; essuie-mains en matière textile, mouchoirs de poche en matière textile; couverture de voyage. Vêtements (tee-shirts, polos, chemises, sweat-shirts, blousons, vestes, pantalons, vêtements de travail pour ouvriers chargés de l'entretien, gants), chaussures, chapellerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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