Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TDCC
SUZUKI MOTOR CORPORATION Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1714221
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2011
TDCC de SUZUKI MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque TDCC

Déposée le 24 décembre 1991 par la société étrangère SUZUKI MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TDCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SUZUKI MOTOR CORPORATION domicilié(e) 300 Takatsuka-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken JAPON (dossier no 2208830) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2208830) - France.

La marque TDCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TDCC est expirée depuis le 24 décembre 2011.

SUZUKI MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : IMPULSE , SWIFT , SAVAGE , SUZUKI CARING FOR CUSTOMERS , O D P , FREEWIND , SUZUKI , BALENO , S , CCI


SUZUKI MOTOR CORPORATION Société de droit japonais - 300 Takatsuka-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken JAPON (dossier no 2208830) - Japon


NOVAMARK CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2208830) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208830 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Véhicules à moteur terrestres, en particulier motocyclettes, leurs pièces détachées et accessoires