Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSCC
SUZUKI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite SUZUKI MOTOR CO., LTD, société de droit japonais, 300 Takatsuka, Kamimura, Hamana-gun, Shizuoka-ken, JAPON.

Numéro de dépôt :
1219203
Date de dépôt :
25/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1992
TSCC de SUZUKI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite SUZUKI MOTOR CO

Présentation de la marque TSCC

Déposée le 25 octobre 1982 par la société étrangère SUZUKI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite SUZUKI MOTOR CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SUZUKI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite SUZUKI MOTOR CO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque TSCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SUZUKI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite SUZUKI MOTOR CO a également déposé les autres marques suivantes : TDCC


SUZUKI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite SUZUKI MOTOR CO., LTD, société de droit japonais, 300 Takatsuka, Kamimura, Hamana-gun, Shizuoka-ken, JAPON. - Japon


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Inscription le 27 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°60761 - Publication au BOPI 1992-02-27

Véhicules à moteur terrestres, en particulier motocyclettes, leurs pièces détachées et accessoires.