Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT-S
SUZUKI FRANCE Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3185116
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2012
CONCEPT-S de SUZUKI FRANCE

Présentation de la marque CONCEPT-S

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUZUKI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCEPT-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUZUKI FRANCE domicilié(e) 8, avenue des Frères Lumières,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 066 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1 350 000 E domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque CONCEPT-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT-S est expirée depuis le 24 septembre 2012.

SUZUKI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUZUKI DIABLES JAUNES , BRAND 34 OFFICIAL KEVIN SCHWANTZ LINE TEAM SUZUKI , SUZUKI AVENTURES , S SUZUKI ACCESSOIRES CORPORATE , ALCATRAZ , IZY BY SUZUKI , R GSX , MASAÏ , EASY WAY , SUZUKI PRIVILEGES


SUZUKI FRANCE Société par Action Simplifiée - 8, avenue des Frères Lumières,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 330066374


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1 350 000 E - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.