Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAS VALS
SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE

Numéro de dépôt :
3085651
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2011

Présentation de la marque LAS VALS

Déposée le 28 février 2001 par SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAS VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNETODO domicilié(e) CHATEAU LA BARONNE, 11700 FONTCOUVERTE/F - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE - France.

La marque LAS VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAS VALS est expirée depuis le 28 février 2011.

SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRES DE LA BARONNE , CHATEAU LA BARONNE , LAS VALS , ARIC , CHATEAU SAINT-VINCENT LA BARONNE , PIECE DE ROCHE , PIECE DE ROCHE , ARIC , CHATEAU DES LANES , CABANON DE PASCAL


SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE - CHATEAU LA BARONNE, 11700 FONTCOUVERTE/F - France - SIREN 412082042


SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée en bouteille.