Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SUZETTE
SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE (SCEA)

Numéro de dépôt :
98722718
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU SUZETTE

Déposée le 11 mars 1998 par SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SUZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNETODO domicilié(e) CHATEAU LA BARONNE, 11700 FONTCOUVERTE/F - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE - France.

La marque CHATEAU SUZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SUZETTE est expirée depuis le 11 mars 2008.

SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRES DE LA BARONNE , LAS VALS , CHATEAU LA BARONNE , LAS VALS , ARIC , CHATEAU SAINT-VINCENT LA BARONNE , PIECE DE ROCHE , PIECE DE ROCHE , ARIC , CHATEAU DES LANES


SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE (SCEA) - CHATEAU LA BARONNE, 11700 FONTCOUVERTE/F - France - SIREN 412082042


SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée en bouteille.