Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABANON DE PASCAL
SCEA SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE

Numéro de dépôt :
3286630
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
CABANON DE PASCAL de SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE

Présentation de la marque CABANON DE PASCAL

Déposée le 13 avril 2004 par SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABANON DE PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNETODO domicilié(e) CHATEAU LA BARONNE,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE domicilié(e) CHATEAU LA BARONNE,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France.

La marque CABANON DE PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANON DE PASCAL est expirée depuis le 13 avril 2014.

SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRES DE LA BARONNE , LAS VALS , CHATEAU LA BARONNE , LAS VALS , ARIC , CHATEAU SAINT-VINCENT LA BARONNE , PIECE DE ROCHE , PIECE DE ROCHE , ARIC , CHATEAU DES LANES


SCEA SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE - CHATEAU LA BARONNE,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France - SIREN 412082042


SCEA SUZETTE LIGNERES – CHATEAU LA BARONNE - CHATEAU LA BARONNE,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée en bouteille.