LE SIGNAL
Présentation de la marque LE SIGNAL
Déposée le 3 avril 2006 par Suzette Lignères – Château la Baronne TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SIGNAL arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612872 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15